Jean-Claude Ferrand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur général de la commission des marchés de RTE-EDF transport
Groupe:
Commission des marchés de RTE-EDF transport
JORFTEXT000000817752
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2006
28/10/2006
De:
Ferrand (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut
=
"
2005-05-31
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000790432
(source JORF)
admission
06 Avril 2005
06/04/2005
De:
Jean-Claude Ferrand
chargé de mission auprès de la directrice de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000626765
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2004
22/10/2004
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
Conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000233905
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
suppleant
JORFTEXT000000226178
(source JORF)
nomination
16 Février 2002
16/02/2002
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du comité technique permanent des barrages
fonctionnaire des cadres techniques relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:
M. André Goubet
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
JORFTEXT000000768438
(source JORF)
nomination
10 Mars 2001
10/03/2001
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du comité technique permanent des barrages
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
president
JORFTEXT000000768438
(source JORF)
nomination
10 Mars 2001
10/03/2001
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membres du conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de délégué du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000766459
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2000
01/12/2000
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général de l'observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France destinées aux clients finals éligibles et non éligibles
Groupe:
Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France destinées aux clients finals éligibles et non éligibles
JORFTEXT000000389092
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2000
04/10/2000
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
Conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000564953
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1999
04/11/1999
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Goubet (André)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
JORFTEXT000000762004
(source JORF)
nomination
05 Août 1999
05/08/1999
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur général de la commission des marchés de Gaz de France
Remplace:
Mme Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
Groupe:
Commission des marchés de Gaz de France
date_debut
=
"
1999-06-01
"
JORFTEXT000000760347
(source JORF)
nomination
22 Juin 1999
22/06/1999
De:
Ferrand (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000211237
(source JORF)
promotion
07 Mai 1999
07/05/1999
De:
Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000573945
(source JORF)
reconduction
04 Septembre 1998
04/09/1998
De:
Ferrand (Jean-Claude, André)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1997-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
29
"
JORFTEXT000000388538
(source JORF)
décoration
24 Mars 1998
24/03/1998
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de délégué du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000553243
(source JORF)
nomination
16 Septembre 1997
16/09/1997
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
Conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000562091
(source JORF)
nomination
18 Septembre 1996
18/09/1996
De:
Jean-Claude Ferrand
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000189104
(source JORF)
nomination
03 Août 1995
03/08/1995
De:
Ferrand (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000184107
(source JORF)
promotion
10 Juin 1994
10/06/1994
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000724884
(source JORF)
nomination
08 Août 1992
08/08/1992